Marque enregistrée - Marque en vigueur

BREIZHGO
REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4360606
Date de dépôt :
11/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2027
BREIZHGO de REGION BRETAGNE

Présentation de la marque BREIZHGO

Déposée par voie électronique le 11 mai 2017 par REGION BRETAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BREIZHGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est REGION BRETAGNETODO domicilié(e) 283 avenue Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES CEDEX 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque BREIZHGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZHGO arrivera à expiration en date du 11 mai 2027.

REGION BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : MEGALIS BRETAGNE , KARTA Bretagne , BRETAGNE ensemble BREIZH A-GEVRET LE JOURNAL DE LA REGION , FWP ATLANTIC FORUM FLOATING WIND POWER , AIRE DES PORTES DE BRETAGNE , BREIZH ALIM , REGION BRETAGNE , KARTENN , SAINT-YVES GOUEL ERWAN , Eaux de Bretagne


REGION BRETAGNE, Collectivité territoriale - 283 avenue Général Patton, CS 21101 - 35711 - RENNES CEDEX 7 - France


SELARL AVOXA RENNES, M. Bertrand ERMENEUX - 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Cartes magnétiques. Carte magnétique pour l'authentification et l'identification de personnes. Carte de contrôle d'accès codées ou magnétiques. Cartes magnétiques et bornes de reconnaissance permettant le débit de prestations vendues et/ou comptabilisant les passages de l'usage et les fournitures de prestations correspondantes, et/ou permettant le décompte des unités de paiement ; Distributeurs de billets, de tickets. Support de données magnétiques. Support de données optiques. Appareils pour l'enregistrement du temps, des distances. Appareils électriques de mesure. Appareils pour le traitement de l'information et notamment de l'information relative au transport. Appareils de mesures des distances. Lecteurs de code barre. Lecteurs optiques. Lecteurs informatiques. Logiciels programmes enregistrés. Programmes d'ordinateur enregistrés. Programmes d'ordinateur logiciels téléchargeables. Puces circuits intégrés ; Tous ces produits étant destinés être utilisés à partir d'une carte magnétique ou d'un téléphone portable. Logiciels et progiciels permettant notamment le calcul en ligne d'itinéraires routiers et la fourniture d'informations en matière de transport et en matière de tourisme ; centres serveurs de base de données permettant l'accès à des informations pour le calcul en ligne d'itinéraires routiers et à des informations en matière de transport et en matière de tourisme ; logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou d'informations en matière de voyage concernant les stations-service, les parcs de stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobiles et d'autres informations en matière de voyage et de transport ; logiciels de gestion de l'information pour les industries des transports et du trafic ; logiciels pour planificateurs d'itinéraires ; planificateurs d'itinéraires ; tous les produits précités sont limités à ceux relatifs à la navigation routière, la navigation de voyage, les informations touristiques ;

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, autobus, trains de voitures, bus, voitures de tramways, tramways, wagons, matériel roulant de chemin de fer, véhicules électriques, pare-chocs de véhicules, motrices, rames de voitures ou de wagons, compartiments de voitures de chemin de fer ;

Carte non magnétique pour l'authentification et l'identification de personnes ; Billets tickets de transport et notamment pour le bus et, le métro, le train, ou tout autre transport en commun. Affiches. Brochures. Timbres à cacheter. Supports à cachets timbres. Carnet. Carte et coupon en papier et/ou en matière plastique notamment carte et coupon de transport sur les réseaux de transport en commun. Cartes géographiques et notamment plan de circulation, plan des réseaux de transport en commun, plan de ville ; Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, catalogues, périodiques, prospectus, photographies en relation avec les transports. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Billets de transport ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux. Publicité. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Affichage, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité sur tous supports, affichage, location d'espaces publicitaires, publication de textes publicitaires, sondages d'opinion, service d'abonnement à des titres forfaitaires de transport en commun de personnes ;

Transport ; Transport de passagers, de voyageurs ; service d'informations en matière de transport ; service d'informations en matière de réservation de véhicules, réservation de taxis ; service d'informations en matière de parc de stationnement ; organisations de voyages et d'excursions, et notamment par la transmission en ligne d'itinéraires routiers, accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet) ; services d'informations en matière de visites touristiques (incluant plans de villes avec informations de proximité telles qu'indication des musées, parkings, monuments, mairies, stations de métro) accessibles par les réseaux de communication mondiale (Internet) ; organisation de voyages par des agences de tourisme ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; organisation de croisières ; location d'automobile, de bateaux, de garages, de places de stationnement et de wagons ; services de taxis ; services de calcul d'itinéraires en matière de transport ; service d'information en matière de trafic. Transport en chemin de fer. Visites touristiques. Information en matière de transport. Réservation de places de transport en matière automobile et ferroviaire ; Services d'abonnement pour le transport ; informations concernant les tarifs, horaires et plans de lignes de chemin de fer, de cars, d'autobus ; Accompagnement de voyageurs.