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Marques déposées par Région BourgogneTODO
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VILLAGES DU FUTUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGES DU FUTUR
Région Bourgogne, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3902003
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/03/2022
VILLAGES DU FUTUR de Région Bourgogne

Présentation de la marque VILLAGES DU FUTUR

Déposée le 2 mars 2012 par Région BourgogneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VILLAGES DU FUTUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est Région BourgogneTODO domicilié(e) 17 boulevard de la Trémouille - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOUCHARD & TRESSE Avocats, Mme. Michèle TRESSE domicilié(e) 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France.

La marque VILLAGES DU FUTUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGES DU FUTUR est expirée depuis le 2 mars 2022.

Région Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DES PROJETS , BOURGOGNE FREQUENCE + , BOURGOGNE TECHNOPOLE , MARCHE SAVEURS ET SAVOIR-FAIRE DE BOURGOGNE , J'entreprends en Bourgogne , Economie Sociale et Solidaire Du développement économique au service de l'intérêt général , FREQUENCE PLUS , BOURGOGNE , FIERS D ETRE APPRENTIS , NOVAREA ESPACE REGIONAL INNOVATION ET ENTREPRISE DIJON


Région Bourgogne, Collectivité territoriale - 17 boulevard de la Trémouille - 21000 - DIJON - France


SCP BOUCHARD & TRESSE Avocats, Mme. Michèle TRESSE - 62 rue Chabot Charny - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 8 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725525 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-08

Agences de publicité ; organisation de concours, de foires, d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes publicitaires ;

Construction ; information en matière de construction ;

Organisation de concours (éducation et divertissement) ; publication de textes autres que publicitaires ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de symposiums ; production de films ;

Recherche techniques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle) ; établissement de plans (construction) ; expertise (travaux d'ingénieurs).