Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par madame REGINE CARDIN et la Société par Action Simplifiée (SAS) RC1
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UN NOEL ETERNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Les déposants sont madame REGINE CARDIN domicilié(e) 26 RUE DE RICHELIEU - 75001 - PARIS - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) RC1 domicilié(e) 26 Rue de Richelieu - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RC1, Mme. REGINE CARDIN domicilié(e) 26 RUE de richelieu - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France.
La marque UN NOEL ETERNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN NOEL ETERNEL arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.
REGINE CARDIN a également déposé les autres marques suivantes : RC1 PRODUCTIONS
Mme. REGINE CARDIN - 26 RUE DE RICHELIEU - 75001 - PARIS - France
RC1, SAS - 26 Rue de Richelieu - 75001 - PARIS - France - SIREN 3
RC1, Mme. REGINE CARDIN - 26 RUE de richelieu - 75001 - PARIS-1ER-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42
Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; cartes ; livres ; prospectus ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; mouchoirs de poche en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Divertissement ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .
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