TEMPS MIEUX
Présentation de la marque TEMPS MIEUX
Déposée le 29 juin 1994 par l'association loi 1901 REGIME INTERPROFESSIONNEL DE PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEMPS MIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TEMPS MIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TEMPS MIEUX est expirée depuis le 29 juin 2024.
REGIME INTERPROFESSIONNEL DE PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2004 n°2267137 - Publication au BOPI 2004-06-16
Inscription le 28 septembre 2004 - Changement d'adresse n°400422 - Publication au BOPI 2004-09-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2560984 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24