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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT
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FRANCELAIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCELAIT
REGILAIT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1569587
Date de dépôt :
05/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/2030
FRANCELAIT de REGILAIT

Présentation de la marque FRANCELAIT

Déposée le 5 janvier 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCELAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REGILAIT domicilié(e) 102 ROUTE DÉPARTEMENTALE 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 113 662 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque FRANCELAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANCELAIT arrivera à expiration en date du 5 janvier 2030.

REGILAIT a également déposé les autres marques suivantes : REGILAIT... ET LE LAIT DEVIENT GOURMANDISE , REGILAIT NUAGE DE LAIT , BABY QUICK , Régilait , VOILE DE LAIT , Lait concentré non sucré Régilait Nuage de lait , REGILAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT , FRANCE LAIT


REGILAIT, Société par actions simplifiée - 102 ROUTE DÉPARTEMENTALE 906 - 71118 - SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE - France - SIREN 349113662


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2000 n°2161402 - Publication au BOPI 2000-01-05

Inscription le 15 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62248 - Publication au BOPI 1992-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 17 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°293449 - Publication au BOPI 2000-01-17

Inscription le 27 octobre 2009 - Changement de nature juridique n°509512 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421493 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-10-27

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2019 n°2725810 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-18

Laits concentrés, laits en poudre, produits à base de poudre de lait et en général tous produits laitiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.