Accueil marques.expert
/
Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
/
R 99
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R 99
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1092083
Date de dépôt :
13/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque R 99

Déposée le 13 octobre 1978 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « R 99 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

La marque R 99 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1092083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque R 99 est expirée depuis le 13 octobre 1988.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15 , R 27


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;voitures automobiles terrestres à moteurs;pièces détachées et pièces de rechange de ces véhicules, appareils et voitures.