Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R 4 L
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1102642
Date de dépôt :
16/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque R 4 L

Déposée le 16 juillet 1979 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « R 4 L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) Ordonnace No 45-68 du 16 Janvier 1945 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque R 4 L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque R 4 L est expirée depuis le 16 juillet 1989.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15 , R 27


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - Ordonnace No 45-68 du 16 Janvier 1945 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT - France


OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Véhicules automobiles, moteurs, carrosseries, pièces détachées et pièces de rechange pour véhicules automobiles, moteurs et carrosseries.