Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1140899
Date de dépôt :
27/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 juin 1980 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) -Ordinance no 45-68 du 16 Janvier 1945-08/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140899.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 27 juin 1990.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15 , R 27


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - -Ordinance no 45-68 du 16 Janvier 1945-08/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


OFFICE JOSSE & PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Automobiles et tous véhicules automobiles, charronnerie, carrosserie, maréchalerie, vélocipèdes et toutes pièces détachées et accessoires de ces machines, pneumatiques.