Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE NATIONAL DE L OCCASION
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
1103436
Date de dépôt :
25/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARCHE NATIONAL DE L OCCASION

Déposée le 25 juillet 1979 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARCHE NATIONAL DE L OCCASION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945. 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque MARCHE NATIONAL DE L OCCASION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16

Enregistrée pour une durée de 41 ans, la marque MARCHE NATIONAL DE L OCCASION est expirée depuis le 25 juillet 1989.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , R 13 , R 15 , R 27


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - Ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945. 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Véhicules automobiles, carrosseries, moteurs, leurs pièces détachées et leurs pièces de rechange, en-tête de lettres, documents publicitaires, tracts publicitaires et toutes formes d'imprimés publicitaires.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.