FRANCORCHAMPS
Présentation de la marque FRANCORCHAMPS
Déposée le 30 juin 1992 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCORCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCORCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCORCHAMPS est expirée depuis le 30 juin 2002.
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336523 - Publication au BOPI 2001-12-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27