Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCORCHAMPS
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT

Numéro de dépôt :
92424821
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2002

Présentation de la marque FRANCORCHAMPS

Déposée le 30 juin 1992 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCORCHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER - France.

La marque FRANCORCHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCORCHAMPS est expirée depuis le 30 juin 2002.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GONDOLE , PUB RENAULT , R 99 , TROTTER , TERMINAL , R 4 L , MARCHE NATIONAL DE L OCCASION , R 13 , R 15


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER - France


Inscription le 10 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336523 - Publication au BOPI 2001-12-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Boîtiers de montres, montres-bracelets, cadrans d'horlogerie, montres chronographes, chronomètres, écrins et étuis pour l'horlogerie, horloges