Déposée le 5 mai 1992 par la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRAGMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-19 du 19 juin 1992.
Le déposant est la société REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT domicilié(e) 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 129 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER - France.
La marque FRAGMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT - 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 780129987
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT S.A. Mademoiselle Annie JULLEMIER - France
Inscription le 10 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°336523 - Publication au BOPI 2001-12-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36
Publication - Publication le 19 juin 1992 au BOPI 1992-19
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Véhicules à locomotion par terre et sur rails; voitures automobiles terrestres; véhicules terrestres tractés; carrosseries, moteurs, transmissions, suspensions, directions, jantes et enjoliveurs de roues, pneumatiques, boîtes de vitesses, sièges, avertisseurs contre le vol, freins, châssis pour véhicules automobiles terrestres.Tissus adhésifs collables à chaud, basins, étamine, bougran, brocarts, calicot, tissus ou toile de chanvre, cheviotte, tissus de coton, coutil, crêpe, crépon, cuirs-laine, damas, draps, droguet, tissus élastiques, étoffes pour habillage intérieur automobile, tissus feutre, flanelle, étoffe frise, futaine, tissu gaze, indienne, jersey, tissus de jute, tissus de laine, étoffe de laine, tissus de lin, toîle à matelas; étoffe, tissus, housses, pour meubles et sièges; moleskine, tentures murales en matières textiles, textiles non tissé, plaids, tissus de rayonne, tissus de soie, tissus en spart, tissus tricots, velours,couverture de voyage
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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