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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance 45-68 du 16 Janvier 1945
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TX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TX
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance 45-68 du 16 Janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1212484
Date de dépôt :
08/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1992

Présentation de la marque TX

Déposée le 8 septembre 1982 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance 45-68 du 16 Janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance 45-68 du 16 Janvier 1945) domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT - France.

La marque TX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TX est expirée depuis le 8 septembre 1992.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance 45-68 du 16 Janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance 45-68 du 16 Janvier 1945) - 8/10, avenue Emile Zola, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;voitures automobiles;carrosseries pour voitures automobiles; pièces détachées et de rechange pour lesdits appareils, véhicules, voitures et carrosseries.