T D E
Présentation de la marque T D E
Déposée le 15 septembre 1981 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T D E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T D E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181585.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque T D E est expirée depuis le 15 septembre 1991.
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-08