REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945)
Numéro de dépôt :
1204892
Date de dépôt :
25/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1992
Présentation de la marque RENAULT SPORT
Déposée le 25 mai 1982 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RENAULT SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945) domicilié(e) 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.
La marque RENAULT SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945) - 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France
DAVID. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41
Vêtements, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles, les anoraks, les blousons, les survêtements, les sous-vêtements, les chapeaux, les casquettes, les gilets, les vêtements de dessus;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols;sellerie;sacs;sacs à main;sacs de sport, sacs de voyage; cartables, serviettes et porte-documents.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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