Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENAULT SPORT
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1204892
Date de dépôt :
25/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1992
RENAULT SPORT de REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945

Présentation de la marque RENAULT SPORT

Déposée le 25 mai 1982 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENAULT SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945) domicilié(e) 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque RENAULT SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENAULT SPORT est expirée depuis le 25 mai 1992.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , (Marque figurative)


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945) - 8/10 Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41

Vêtements, y compris les bottes, les souliers, les pantoufles, les anoraks, les blousons, les survêtements, les sous-vêtements, les chapeaux, les casquettes, les gilets, les vêtements de dessus;cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols;sellerie;sacs;sacs à main;sacs de sport, sacs de voyage; cartables, serviettes et porte-documents.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.