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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945
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R 40
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R 40
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1227374
Date de dépôt :
14/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1993

Présentation de la marque R 40

Déposée le 14 février 1983 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « R 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) domicilié(e) 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque R 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R 40 est expirée depuis le 14 février 1993.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air et par eau;véhicules automobiles; pièces détachées et de rechange desdits véhicules.