Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIMA
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1169296
Date de dépôt :
05/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PRIMA

Déposée le 5 mai 1981 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945) domicilié(e) 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque PRIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PRIMA est expirée depuis le 5 mai 1991.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945) - 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription - Concession de licence n°124628 - Publication au BOPI

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, accessoires et pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et voitures, sièges et housses pour véhicules terrestres, aériens et nautiques.