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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1217231
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1992
Marque en couleurs, figurative de REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 octobre 1982 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945) domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217231.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 octobre 1992.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945) - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Vêtements, vêtements sportifs, y compris les bottes, les souliers, les anoraks, les blousons, les survêtements, les sous-vêtements, les chapeaux, les casquettes, les gilets, les vêtements de dessus, les maillots, les bandeaux serre-tête.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.