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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1165924
Date de dépôt :
18/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 mars 1981 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945) domicilié(e) 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165924.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 18 mars 1991.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT , (Marque figurative)


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (ordonnance no 45-68 du 16 Janvier 1945) - 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE & PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.