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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945
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GTC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GTC
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1160392
Date de dépôt :
20/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GTC

Déposée le 20 janvier 1981 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) domicilié(e) 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque GTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque GTC est expirée depuis le 20 janvier 1991.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance no 45-68 du 16 janvier 1945) - 8/10, Avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Inscription le 13 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°362904 - Publication au BOPI 2003-01-13

Véhicules automobiles, voitures automobiles terrestres, véhicules terrestres tractés, pièces détachées et/ou de rechange non comprises dans d'autres classes pour ces véhicules et voitures.