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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945
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ECOCONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOCONTROL
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1223856
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1993
ECOCONTROL de REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945

Présentation de la marque ECOCONTROL

Déposée le 7 janvier 1983 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945) domicilié(e) 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID. - France.

La marque ECOCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 Janvier 1945) - 8/10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE-BILLANCOURT. - France


DAVID. - France


Inscription - Transmission de propriété n°24129 - Publication au BOPI 1983-21

Installations électriques et/ou électroniques pour le calcul et la fourniture de renseignements ainsi que pour la vérification et la commande à distance d'organes de véhicules automobiles.