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Marques déposées par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945
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"3 PENTES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"3 PENTES"
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945)

Numéro de dépôt :
1220901
Date de dépôt :
29/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/1992

Présentation de la marque "3 PENTES"

Déposée le 29 octobre 1982 par REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "3 PENTES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945) domicilié(e) 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France.

La marque "3 PENTES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "3 PENTES" est expirée depuis le 29 octobre 1992.

REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GXT , GIRALDA , DOTATION , JX , GR , RENAULT 4 JOGGING , T C E , MONOTRACE , RENAULT SPORT


REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT (Ordonnance No 45-68 du 16 janvier 1945) - 8-10, avenue Emile Zola, 92109 BOULOGNE BILLANCOURT. - France


BUREAU D.A. CASALONGA OFFICE JOSSE ET PETIT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Forets. Traitement de matériaux, notamment services de fraisage, perforage, taraudage et forage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.