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Marques déposées par REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - R.T.M. (E.P.I.C
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RTM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTM
REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - R.T.M. (E.P.I.C.)

Numéro de dépôt :
1729373
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2001
RTM de REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - R.T.M. (E.P.I.C

Présentation de la marque RTM

Déposée le 8 novembre 1991 par REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - R.T.M. (E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RTM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - R.T.M. (E.P.I.C.), domicilié(e) 10-12, Avenue Clot Bey, 13008 MARSEILLE - France.

La marque RTM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTM est expirée depuis le 8 novembre 2001.


REGIE DES TRANSPORTS DE MARSEILLE - R.T.M. (E.P.I.C.) - 10-12, Avenue Clot Bey, 13008 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-02

Transport publi-urbain voyageurs