Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUISTAR
REFRESCO FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4252099
Date de dépôt :
25/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2026
FRUISTAR de REFRESCO FRANCE

Présentation de la marque FRUISTAR

Déposée par voie électronique le 25 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUISTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REFRESCO FRANCE domicilié(e) 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 024 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque FRUISTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUISTAR arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

REFRESCO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : TOPTE , AQUA FRUITMIX , DELIFRUIT , Sun , L'esprit pétillant , FRUTSI , Je dis Bio , FAUSTINE , , DRÔMELINE


REFRESCO FRANCE, SAS - 2885 route des Pangons - 26260 - MARGES - France - SIREN 328024187


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Fruits et légumes frais ; agrumes ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.