Déposée le 7 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REFLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ALTI PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REFLET domicilié(e) Le Pixel, 48 rue des founottes - 25000 - Besancon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PMS INDUSTRIE, M. Ducret Julien domicilié(e) PMS, ZI RANG, BP 49 - 25250 - RANG - France.
La marque ALTI PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925387.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REFLET, SAS - Le Pixel, 48 rue des founottes - 25000 - Besancon - France
PMS INDUSTRIE, M. Ducret Julien - PMS, ZI RANG, BP 49 - 25250 - RANG - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Inscription le 18 décembre 2020 - Changement d'adresse n°805969 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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