REED EXPOSITIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3198029
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/12/2022
Présentation de la marque PASS'PORT
Déposée le 6 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REED EXPOSITIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « PASS'PORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REED EXPOSITIONS FRANCE domicilié(e) 52 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 219 364 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque PASS'PORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198029.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REED EXPOSITIONS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 52 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 410219364
IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
Inscription le 11 janvier 2010 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance n°513734 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2012 n°2516005 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2012-12-07
Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution ou la commande du courant électrique destinés aux installations portuaires ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement destinés aux installations portuaires ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs des installations portuaires ; contrôle d'accès des installations portuaires. Appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires pour installations portuaires. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels pour installations portuaires. Etudes de projets techniques des installations portuaires. Création et entretien de sites Web pour installations portuaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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