Déposée le 16 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REED EXPOSITIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BATIMAT IN SITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REED EXPOSITIONS FRANCE domicilié(e) 52 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 219 364 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 5 Rue du Helder - 75009 - PARIS - France.
La marque BATIMAT IN SITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REED EXPOSITIONS FRANCE, SAS - 52 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 410219364
IN CONCRETO - 5 Rue du Helder - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, prospectus, livres, périodiques, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches ; produits de l'imprimerie ; cahiers ; calendriers ; carnets ; publications ; enseignes en carton ou en papier ; représentations et reproductions graphiques, manuels d'orientation, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, aquarelles, blocs (papeterie), blocs à dessin, fourniture et instruments pour le dessin, pinceaux, instruments d'écriture, crayons, stylos ; caractères d'imprimerie ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ;
Publicité ; services d'organisation et de conduite d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de lieux d'expositions, organisation et tenue de stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires ;
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tout moyen téléinformatique, par vidéographie interactive, sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophones, visiophones et vidéoconférence, par radiotéléphonie ; fourniture d'accès à un réseau d'information informatique mondial ; services de communication interactive (télécommunication), notamment par un blog sur Internet ; transmission, diffusion et téléchargement de photographies, de dépêches, d'images, de vidéos, de messages, de données, de sons, de chansons, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données informatique ou téléphonique à destination des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de musiques, d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ; diffusion de programmes musicaux et plus généralement de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble, transmission par télex ; transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteur ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; messageries électroniques ; services de transmission de données, avec code d'accès ; services de transmission d'informations contenues dans des bases et des banques de données, de sons et d'images ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des blogs sur Internet ; service de téléphonie pour le divertissement ;
Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation d'expositions et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs ; éducation, divertissement, formation ; services d'édition et de publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; informations en matière de divertissement, information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs ; production, organisation et représentation de spectacles.
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