Déposée le 12 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REED EXPOSITIONS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ART SQUARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REED EXPOSITIONS FRANCE domicilié(e) 52 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 219 364 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.
La marque ART SQUARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REED EXPOSITIONS FRANCE, SAS - 52 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 410219364
IN CONCRETO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Produits de l'imprimerie, livres notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art, imprimés, journaux, lettres d'information, revues, périodiques, magazines, prospectus, brochures, publications, manuels d'orientation, affiches, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, calendriers, albums, aquarelles, blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, fourniture et instruments pour le dessin, fiches (papeterie), instruments d'écriture, caractères d'imprimerie ; enseignes en carton ou en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ;
Publicité ; organisation et conduite d'expositions à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; services d'organisation et de conduite de foires et de salons professionnels ou grand public, et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; services d'animation commerciale ou publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; gestion de fichiers informatiques ; gérance administrative de lieux d'expositions ; organisation et tenue de stands au sein d'expositions, de foires et de salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; services d'organisation de rencontres d'affaires dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires à buts commerciaux ou de publicité notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; direction professionnelle des affaires artistiques ; affichage ; publication de textes publicitaires notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques (dont articles en ligne) notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; courrier publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ;
Services d'organisation et de conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums, congrès, stages à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; organisation d'exposition et de salons professionnels ou grand public à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; éducation, divertissement, formation ; services d'édition et de publication de livres notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; services d'édition sur tous supports y compris électroniques notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; publications électroniques de livre et de périodique en ligne téléchargeables et non-téléchargeables notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques, dont les annuaires et les catalogues électroniques et numériques notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; informations en matière de divertissement notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art, information en matière d'organisation d'expositions, de salons, de colloques, de séminaires, de conférences, de symposiums, de congrès, de stages à buts culturels ou éducatifs notamment dans le domaine de l'art et des livres d'art ; production, organisation et représentation de spectacles.
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