Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APS ALARMES PROTECTION SECURITE
REED EXPOSITIONS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4016631
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2023
APS ALARMES PROTECTION SECURITE de REED EXPOSITIONS FRANCE

Présentation de la marque APS ALARMES PROTECTION SECURITE

Déposée le 1 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REED EXPOSITIONS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APS ALARMES PROTECTION SECURITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REED EXPOSITIONS FRANCE domicilié(e) 52 quai de Dion-Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 219 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque APS ALARMES PROTECTION SECURITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APS ALARMES PROTECTION SECURITE est expirée depuis le 1 juillet 2023.

REED EXPOSITIONS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SECURICOM , PASS'PORT , LE PAYS DE KANTULI , (labulle) , TopResa TRAVEL MARKET , LIVINGBATHROOM IDEES SALLE DE BAINS 100 , MEDPI , ENVIE DE PARTIR , FORUM INTERNATIONAL DU SON MULTICANAL , PAUSE DEJEUNER


REED EXPOSITIONS FRANCE, Société par actions simplifiée - 52 quai de Dion-Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 410219364


IN CONCRETO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683651 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Produits de l'imprimerie ; livres, imprimés, journaux, lettres d'information, revues, périodiques, magazines, prospectus, brochures, publications, représentations et reproductions graphiques, manuels d'orientation, affiches, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), clichés, calendriers, albums, aquarelles, blocs (papeterie), blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, chevalets et toiles pour la peinture, fourniture et instruments pour le dessin, pinceaux, fiches (papeterie), instruments d'écriture, caractères d'imprimerie ; stylos et crayons ; enseignes en carton ou en papier ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, gérance administrative de lieux d'expositions ; constitution de bases de données à savoir compilation de données en ligne, systématisation et recueil de données dans un fichier central, direction professionnelle des affaires artistiques, affichage, reproduction de documents, publication de textes publicitaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques (dont articles en ligne) ; courrier publicitaire, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d'espaces publicitaires. Relations publiques ;

Education, divertissement, formation ; services d'édition et de publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), services d'édition sur tous supports y compris électroniques ; établissement de programmes de formation, d'enseignement, d'épreuves pédagogiques ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services d'exploitation de publications électroniques non téléchargeables ; informations relatives aux loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de photographie et de reportages photographiques ; réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; informations en matière de divertissement, de production, organisation et représentation de spectacles.