Marque expirée - Marque en non vigueur

TDY
REDCATS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97712025
Date de dépôt :
24/12/1997
Lieu de dépôt :
ROUBAIX TOURCOING
Date d'expiration :
24/12/2017

Présentation de la marque TDY

Déposée le 24 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) REDCATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX TOURCOING), la marque française « TDY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REDCATS domicilié(e) 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2358861) - 59100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 164 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2358861) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TDY est expirée depuis le 24 décembre 2017.

REDCATS a également déposé les autres marques suivantes : WYOMING , L'UNIVERS DES MARQUES , REDOUTABLE , + en + , PROMOCLUB , LES REMARQUABLES , Livraison Bonheur, le bon jour à la bonne heure , EXPIRY DATE , REDUP , REFERENCES


REDCATS Société Anonyme - 110, rue de Blanchemaille,59100 ROUBAIX (dossier no 2358861) - 59100 - France - SIREN 321164253


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2358861) - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Inscription le 25 juillet 2007 - Concession de licence n°457671 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2007 n°2358861 - Publication au BOPI 2007-12-21

Inscription le 21 décembre 2007 - Changement de dénomination n°467769 - Publication au BOPI 2007-12-21

Inscription le 21 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°467770 - Publication au BOPI 2007-12-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 13 févr. 1998 au BOPI 1998-07

Inscription le 3 juin 2009 - Concession de licence n°504521 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-03

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir ; cartonnages ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].