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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RECTICEL
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GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS
RECTICEL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1229155
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1993
GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS de RECTICEL

Présentation de la marque GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS

Déposée le 4 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) RECTICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECTICEL domicilié(e) 6, bd du Général Leclerc, 92115 CLICHY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER. - France.

La marque GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS est expirée depuis le 4 mars 1993.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , CONFORT BULTEX LA REFERENCE , KITLAT , RECPHONE


RECTICEL (Société Anonyme) - 6, bd du Général Leclerc, 92115 CLICHY. - France


CABINET PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Matières plastiques expansées et objets réalisés à l'aide de ces matières, tels que matelas, sièges, oreillers, coussins, dossiers accoudoirs de sièges;articles de literie ou ameublement; équipements de véhicules terrestres, maritimes et aériens.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.