Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROSOL
RECTICEL S.A.S

Numéro de dépôt :
3608528
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2018
EUROSOL de RECTICEL

Présentation de la marque EUROSOL

Déposée le 27 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECTICEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-49 du 5 décembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECTICEL domicilié(e) 7 Rue du Fossé Blanc, Bât C2,92622 GENNEVILLIERS Cedex - 92622 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Recticel SA/NV domicilié(e) 2 Avenue des Olympiades,1140 BRUXELLES,Belgique - 01140 - France.

La marque EUROSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3608528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROSOL est expirée depuis le 27 octobre 2018.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , ASTREE , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , EUROTOIT , CONFORT BULTEX LA REFERENCE


RECTICEL S.A.S - 7 Rue du Fossé Blanc, Bât C2,92622 GENNEVILLIERS Cedex - 92622 - France


Recticel SA/NV - 2 Avenue des Olympiades,1140 BRUXELLES,Belgique - 01140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591309 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

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