Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASTREE
RECTICEL Société Anonyme
NEYRAT PEYRONIE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1724775
Date de dépôt :
25/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2009
ASTREE de RECTICEL

Présentation de la marque ASTREE

Déposée le 25 août 1989 par la Société Anonyme (SA) RECTICEL et la Société Anonyme (SA) NEYRAT PEYRONIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASTREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) RECTICEL domicilié(e) 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2145518) - France et la Société Anonyme (SA) NEYRAT PEYRONIE domicilié(e) 45650 ALLONNES (dossier no 2147117) - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

La marque ASTREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASTREE est expirée depuis le 25 août 2009.

RECTICEL a également déposé les autres marques suivantes : VARIOFLEX , ASTREE NUIT JOUR , ASTREE NUIT ET JOUR , LE TACOM , GROUPEMENT DES MOUSSEURS FRANCAIS , PLUMIL , BULTEX INVENTE LA MATIERE DU SOMMEIL , EUROSOL , EUROTOIT , CONFORT BULTEX LA REFERENCE


RECTICEL Société Anonyme - 6, Boulevard du Général Leclerc, 92110 CLICHY (dossier no 2145518) - France

NEYRAT PEYRONIE (Société Anonyme) - 45650 ALLONNES (dossier no 2147117) - France - SIREN 7



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement avec limitation n°2145518 - Publication au BOPI 1999-27

Renouvellement avec limitation le 28 mai 1999 n°2147117 - Publication au BOPI 1999-05-28

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°380010 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 20 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°380008 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 22 octobre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°265683 - Publication au BOPI 1998-10-22

Inscription le 22 juin 1999 - Changement de dénomination n°279587 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de nature juridique n°380006 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 11 août 1994 - Transmission de propriété n°175482 - Publication au BOPI 1994-08-11

Sièges ; meubles et notamment lits et accessoires de literie, à l'exception des coussins de jardin extérieurs et intérieurs (vérandas), des coussins décoratifs, des parasols. Sièges de véhicules.; Coussins de jardin extérieurs et intérieurs (vérandas) ; coussins décoratifs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.