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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RECOULES
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FRAISAUTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRAISAUTO
RECOULES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1494850
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/2008
FRAISAUTO de RECOULES

Présentation de la marque FRAISAUTO

Déposée le 21 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) RECOULES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAISAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RECOULES domicilié(e) Zone Industrielle, Avenue Maurice Chevalier, 77330 OZOIR-LA-FERRIERE (dossier no 2128558) - France et immatriculée sous le numéro RCS 787 050 343 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2128558) - France.

La marque FRAISAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAISAUTO est expirée depuis le 21 octobre 2008.


RECOULES S.A. (société anonyme) - Zone Industrielle, Avenue Maurice Chevalier, 77330 OZOIR-LA-FERRIERE (dossier no 2128558) - France - SIREN 787050343


CABINET LAVOIX - (dossier no 2128558) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1998 n°2128558 - Publication au BOPI 1998-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 24 janvier 2006 - Changement de dénomination n°426832 - Publication au BOPI 2006-01-24

Inscription le 24 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426831 - Publication au BOPI 2006-01-24

Inscription le 14 octobre 1998 - Changement de dénomination n°264591 - Publication au BOPI 1998-10-14

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches et rasoirs. Fraises à métaux et autres matières.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).