Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIN DE SEVILLE
RECKITT BENCKISER FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95557312
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2015

Présentation de la marque JARDIN DE SEVILLE

Déposée le 8 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RECKITT BENCKISER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JARDIN DE SEVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RECKITT BENCKISER FRANCE domicilié(e) 15, rue Ampère,91300 MASSY (dossier no 2281450) - 91300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 102 558 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2281450) - 75008 - France.

La marque JARDIN DE SEVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIN DE SEVILLE est expirée depuis le 8 février 2015.

RECKITT BENCKISER FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : O- CEDAR , JEX , TERRE DE SENTEURS , SCUFFGUARD , GRAND BLEU , COOLCHARM , DESINFECTE DETARTRE NEUTRALISE LES MAUVAISES ODEURS HARPIC FORCE OCEANE , NETTOIE ET FAIT BRILLER COLORE L'EAU PREVIENT LE FORMATION DU TARTRE EFFICACE PENDANT 4 MOIS HARPIC ULTRA CONCENTRE , BRILLETTE , ODOR STOP


RECKITT BENCKISER FRANCE Société par actions simplifiée - 15, rue Ampère,91300 MASSY (dossier no 2281450) - 91300 - France - SIREN 562102558


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2281450) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334676 - Publication au BOPI 2001-11-12

Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2281450 - Publication au BOPI 2005-02-09

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Produits pour parfumer l'atmosphère, huiles essentielles, produits parfumés pour rafraîchir l'air.Préparations et substances hygiéniques, désinfectants, insecticides, préparations pour le rafraîchissement de l'air, préparations pour purifier l'air

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.