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vignoble
VIGNERONS DE BULLY-QUINCIE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
vignoble de VIGNERONS DE BULLY-QUINCIE

Numéro de dépôt: 3746758
Date de dépôt: 16 juin 2010
Date d'expiration: 16 juin 2020

Classes: 33

64 VIGNOBLE
CAVE DE GAN JURANCON

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
64 VIGNOBLE de CAVE DE GAN JURANCON

Numéro de dépôt: 3920460
Date de dépôt: 16 mai 2012
Date d'expiration: 16 mai 2022

Classes: 33

LE VIGNOBLE
PARSONS INTERNATIONAL

Marque expirée - Marque en non vigueur
LE VIGNOBLE de PARSONS INTERNATIONAL

Numéro de dépôt: 3603314
Date de dépôt: 7 octobre 2008
Date d'expiration: 7 octobre 2018

Classes: 11 21 24

VIGNOBLE FABRE
Marque en couleurs
CHATEAU MONT-REDON

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
VIGNOBLE FABRE de CHATEAU MONT-REDON

Numéro de dépôt: 1426504
Date de dépôt: 26 mai 1987
Date d'expiration: 26 mai 2007

Classes: 33

VIGNOBLES & TRADITION
ROUSSEAU Jean-Pierre

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNOBLES & TRADITION de ROUSSEAU Jean-Pierre

Numéro de dépôt: 1443089
Date de dépôt: 14 novembre 1986
Date d'expiration: 14 novembre 1996

Classes: 00 29 33

VIGNOBLES LORGERIL
VIGNOBLES LORGERIL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNOBLES LORGERIL de VIGNOBLES LORGERIL

Numéro de dépôt: 3993258
Date de dépôt: 25 mars 2013
Date d'expiration: 25 mars 2023

Classes: 33

VIGNOBLE GLEIZE
Gleize (André

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 921317
Date de dépôt: 30 janvier 1975

Classes: 33

VIGNOBLES LATORSE
Marque en couleurs
GAEC VIGNOBLES LATORSE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97687525
Date de dépôt: 15 juillet 1997
Date d'expiration: 15 juillet 2007

Classes: 33

VIGNOBLES CAZES
CAZES

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
VIGNOBLES CAZES de CAZES

Numéro de dépôt: 3311260
Date de dépôt: 6 septembre 2004
Date d'expiration: 6 septembre 2024

Classes: 33

Vignoble Callange
boris GOIRAND

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Vignoble Callange de boris GOIRAND

Numéro de dépôt: 4139187
Date de dépôt: 4 décembre 2014
Date d'expiration: 4 décembre 2024

Classes: 33

RAMBIER VIGNOBLES
RAMBIER VIGNOBLES

Marque renouvelée - Marque en vigueur
RAMBIER VIGNOBLES de RAMBIER VIGNOBLES

Numéro de dépôt: 3350946
Date de dépôt: 23 mars 2005
Date d'expiration: 23 mars 2025

Classes: 00 33 35 36

VIGNOBLE NANTAIS
JOUBERT YVES

Marque enregistrée - Marque en vigueur
VIGNOBLE NANTAIS de JOUBERT YVES

Numéro de dépôt: 4162462
Date de dépôt: 5 mars 2015
Date d'expiration: 5 mars 2025

Classes: 35

VIGNOBLES ENTREPOT
Marque en couleurs
STED VIGNOBLES

Marque enregistrée - Marque en vigueur
VIGNOBLES ENTREPOT de STED VIGNOBLES

Numéro de dépôt: 4232880
Date de dépôt: 10 décembre 2015
Date d'expiration: 10 décembre 2025

Classes: 32 33

Vignobles Vallat
Vincent Vallat

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Vignobles Vallat de Vincent Vallat

Numéro de dépôt: 4281161
Date de dépôt: 18 juin 2016
Date d'expiration: 18 juin 2026

Classes: 33

VIGNOBLES JABOULET
Odile JABOULET

Marque expirée - Marque en non vigueur
VIGNOBLES JABOULET de Odile JABOULET

Numéro de dépôt: 3397905
Date de dépôt: 16 décembre 2005
Date d'expiration: 16 décembre 2015

Classes: 00 32 33

VIGNOBLE MORIN
A.I.C.FINANCES

Marque enregistrée - Marque en vigueur
VIGNOBLE MORIN de A.I.C.FINANCES

Numéro de dépôt: 4141529
Date de dépôt: 12 décembre 2014
Date d'expiration: 12 décembre 2024

Classes: 21 35

VIGNOBLE IMMOBILIER
LEVALLET-AVENEL

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNOBLE IMMOBILIER de LEVALLET-AVENEL

Numéro de dépôt: 3906857
Date de dépôt: 21 mars 2012
Date d'expiration: 21 mars 2022

Classes: 36

VIGNOBLES CLUB
VIGNOBLES CLUB

Marque expirée - Marque en non vigueur
VIGNOBLES CLUB de VIGNOBLES CLUB

Numéro de dépôt: 3437410
Date de dépôt: 26 juin 2006
Date d'expiration: 26 juin 2016

Classes: 32 33

Vignoble Eypert
LA CAVE DU CONNAISSEUR

Marque expirée - Marque en non vigueur
Vignoble Eypert de LA CAVE DU CONNAISSEUR

Numéro de dépôt: 3602986
Date de dépôt: 6 octobre 2008
Date d'expiration: 6 octobre 2018

Classes: 33

Demeures & Vignobles
DEVEZE Anne-Valérie ; Laurence

Marque expirée - Marque en non vigueur
Demeures & Vignobles de DEVEZE Anne-Valérie ; Laurence

Numéro de dépôt: 3505421
Date de dépôt: 8 juin 2007
Date d'expiration: 8 juin 2017

Classes: 36 39 43

Vignobles Dubourdieu
Denis & Florence Dubourdieu EARL - Pierre & Denis Dubourdieu EARL

Marque expirée - Marque en non vigueur
Vignobles Dubourdieu de Denis & Florence Dubourdieu EARL

Numéro de dépôt: 3464627
Date de dépôt: 23 novembre 2006
Date d'expiration: 23 novembre 2016

Classes: 33

Vignoble Oceanique
L'Orée du Sabia

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Vignoble Oceanique de L\'Orée du Sabia

Numéro de dépôt: 4430958
Date de dépôt: 22 février 2018
Date d'expiration: 22 février 2028

Classes: 31 35

CAP VIGNOBLES
CAP VIGNOBLES

Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP VIGNOBLES de CAP VIGNOBLES

Numéro de dépôt: 3671296
Date de dépôt: 19 août 2009
Date d'expiration: 19 août 2019

Classes: 33 35 41

VIGNOBLES & TERROIRS
SOCIETE GENERAL D'INVESTISSEMENT DES MASCAREIGNES (S.O.G.I.M

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99791379
Date de dépôt: 4 mai 1999
Date d'expiration: 4 mai 2019

Classes: 33

VIGNOBLES FORCATO
VIGNOBLES FORCATO

Marque enregistrée - Marque en vigueur
VIGNOBLES FORCATO de VIGNOBLES FORCATO

Numéro de dépôt: 4606770
Date de dépôt: 12 décembre 2019
Date d'expiration: 12 décembre 2029

Classes: 33

VIGNOBLE SOULEDRE
VINOVALIE

Marque enregistrée - Marque en vigueur
VIGNOBLE SOULEDRE de VINOVALIE

Numéro de dépôt: 4594893
Date de dépôt: 30 octobre 2019
Date d'expiration: 30 octobre 2029

Classes: 32 33

BIO VIGNOBLES
PRODUCTA VIGNOBLES

Marque renouvelée - Marque en vigueur
BIO VIGNOBLES de PRODUCTA VIGNOBLES

Numéro de dépôt: 3719666
Date de dépôt: 8 mars 2010
Date d'expiration: 8 mars 2030

Classes: 33

VIGNOBLES BOISSONNEAU
VIGNOBLES BOISSONNEAU

Marque renouvelée - Marque en vigueur
VIGNOBLES BOISSONNEAU de VIGNOBLES BOISSONNEAU

Numéro de dépôt: 3711744
Date de dépôt: 9 février 2010
Date d'expiration: 9 février 2030

Classes: 33 35

Vignobles Chanfreau
Société Civile du Château Fonréaud

Marque enregistrée - Marque en vigueur
Vignobles Chanfreau de Société Civile du Château Fonréaud

Numéro de dépôt: 4647109
Date de dépôt: 13 mai 2020
Date d'expiration: 13 mai 2030

Classes: 33

LE VIGNOBLE
Marque en couleurs
LES CHAIS DE L'AIGLON

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE VIGNOBLE de LES CHAIS DE L\'AIGLON

Numéro de dépôt: 1184326
Date de dépôt: 17 juin 1981

Classes: 33

VIGNOBLES K
VIGNOBLES K

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNOBLES K de VIGNOBLES K

Numéro de dépôt: 4119252
Date de dépôt: 19 septembre 2014
Date d'expiration: 19 septembre 2024

Classes: 32 33 35

Le Vignoble
Marque figurative
PL AND CO

Demande publiée - Marque en non vigueur
Le Vignoble de PL AND CO

Numéro de dépôt: 4690194
Date de dépôt: 9 octobre 2020
Date d'expiration: 9 octobre 2030

Classes: 11 21 24

LES VIGNOBLES
CENTRE DE DISTRIBUTION DE VINS DE PROPRIETES S. A

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1024356
Date de dépôt: 3 août 1977

Classes: 33

VIGNOBLE-CAVE
Société NAKACHE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1586022
Date de dépôt: 17 novembre 1987
Date d'expiration: 17 novembre 1997

Classes: 00 09 42

CHABANEAU-VIGNOBLES
CHABANEAU Jean-Claude

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 3017271
Date de dépôt: 21 mars 2000
Date d'expiration: 21 mars 2010

Classes: 36

VIGNOBLE PASSION
Marque en couleurs
PROST Jean-Michel

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNOBLE PASSION de PROST Jean-Michel

Numéro de dépôt: 3000531
Date de dépôt: 10 janvier 2000
Date d'expiration: 10 janvier 2010

Classes: 00 32 33 41

LES VIGNOBLES
Marque en couleurs
SOCIETE S.F.C

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES VIGNOBLES de SOCIETE S.F.C

Numéro de dépôt: 1749884
Date de dépôt: 6 juin 1988
Date d'expiration: 6 juin 1998

Classes: 30

VIGNOBLES "MAITE"
Martineau Marie Thérèse

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 1290767
Date de dépôt: 23 novembre 1984
Date d'expiration: 23 novembre 1994

Classes: 33

REGUSSE VIGNOBLES
DIEUDONNE Claude

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
REGUSSE VIGNOBLES de DIEUDONNE Claude

Numéro de dépôt: 3082680
Date de dépôt: 8 février 2001

Classes: 33

VIGNOBLES CHAUMET
VIGNOBLES CHAUMET

Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
VIGNOBLES CHAUMET de VIGNOBLES CHAUMET

Numéro de dépôt: 3760508
Date de dépôt: 16 août 2010

Classes: 33

Mon Vignoble
Bouvard Frédéric

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Mon Vignoble de Bouvard Frédéric

Numéro de dépôt: 3731345
Date de dépôt: 19 avril 2010
Date d'expiration: 19 avril 2020

Classes: 39 41

Vignobles MEGIER
GAEL Clos de la Fare

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Vignobles MEGIER de GAEL Clos de la Fare

Numéro de dépôt: 3246135
Date de dépôt: 17 septembre 2003
Date d'expiration: 17 septembre 2013

Classes: 33

VIGNOBLE LACULLE
MOUTARD-DILIGENT

Marque renouvelée - Marque en non vigueur
VIGNOBLE LACULLE de MOUTARD-DILIGENT

Numéro de dépôt: 3253185
Date de dépôt: 20 octobre 2003
Date d'expiration: 20 octobre 2023

Classes: 33

VIGNOBLES GELY
GELY Christian

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNOBLES GELY de GELY Christian

Numéro de dépôt: 3282862
Date de dépôt: 30 mars 2004
Date d'expiration: 30 mars 2014

Classes: 00 31 32 33

VIGNOBLES INTERNATIONAUX
Vignobles Internationaux

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIGNOBLES INTERNATIONAUX de Vignobles Internationaux

Numéro de dépôt: 3827891
Date de dépôt: 2 mai 2011
Date d'expiration: 2 mai 2021

Classes: 32 33 35

DaHeron VIGNOBLE
DAHERON PIERRE

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DaHeron VIGNOBLE de DAHERON PIERRE

Numéro de dépôt: 4037310
Date de dépôt: 4 octobre 2013
Date d'expiration: 4 octobre 2023

Classes: 32 33

RHONE VIGNOBLES
CENTRE OENOLOGIQUE DES COTES DU RHONE

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 92407296
Date de dépôt: 24 février 1992

Classes: 00 33 35 42

VIGNOBLES RAVEL
Marque en couleurs
SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Marque enregistrée - Marque en vigueur
VIGNOBLES RAVEL de SCE VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL

Numéro de dépôt: 4246365
Date de dépôt: 4 février 2016
Date d'expiration: 4 février 2026

Classes: 33