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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

$HANDI\'STAS de Transports Publics de l\'Agglomération Stéphanoise$

Numéro de dépôt: 3976281
Date de dépôt: 11 janvier 2013
Date d'expiration: 11 janvier 2023

Classes: 39

Marque enregistrée - Marque en vigueur

$MOOVIZY SAINT-ETIENNE de TRANSPORTS PUBLICS DE L\'AGGLOMERATION STEPHANOISE$

Numéro de dépôt: 4264973
Date de dépôt: 14 avril 2016
Date d'expiration: 14 avril 2026

Classes: 09 39

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HANDI'STAS
Marque en couleurs

Transports Publics de l'Agglomération Stéphanoise

MOOVIZY SAINT-ETIENNE
Marque en couleurs

TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION STEPHANOISE