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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 94517613
Date de dépôt: 25 avril 1994
Date d'expiration: 25 avril 2004

Classes: 00 09 16

Marque expirée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 97673228
Date de dépôt: 9 avril 1997
Date d'expiration: 9 avril 2017

Classes: 09

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Marque expirée

Classe 16

CLEPSYDRE
Centre Hospitalier Général

ATALANTE PMSI
Centre Hospitalier Intercommunal Etablissement Public de Santé