Marque expirée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA BAROTTE
Numéro de dépôt :
3546072
Date de dépôt :
27/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
27/12/2017
Présentation de la marque DOMAINE DE LA BAROTTE
Déposée le 27 décembre 2007 par REBOUL Sylvain et Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE LA BAROTTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA BAROTTE est expirée depuis le 27 décembre 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05