Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ARTGLAS
Numéro de dépôt :
1470169
Date de dépôt :
08/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/1998
Présentation de la marque ARTGLAS
Déposée le 8 juin 1988 par REBOUD Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTGLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ARTGLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470169.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTGLAS est expirée depuis le 8 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47