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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RCL
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RUBANELLI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBANELLI
RCL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1371114
Date de dépôt :
19/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2006

Présentation de la marque RUBANELLI

Déposée le 19 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) RCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUBANELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCL domicilié(e) 29, Boulevard Charles Nédélec, 13302 MARSEILLE CEDEX 3 (dossier no 2069493) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2069493) - France.

La marque RUBANELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBANELLI est expirée depuis le 19 septembre 2006.

RCL a également déposé les autres marques suivantes : SPAGHIRETTES , DU CHEF ! , LUSTUCRU , ACCORDELLI , LE "DAMIER" , PRESTOU , (Marque figurative) , PAILLE ET FOIN , TOMATA , RIZETTE


RCL (Société Anonyme) - 29, Boulevard Charles Nédélec, 13302 MARSEILLE CEDEX 3 (dossier no 2069493) - France - SIREN 347876898


CABINET FLECHNER - (dossier no 2069493) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 29 mai 1996 n°2069493 - Publication au BOPI 1996-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription - Transmission de propriété n°38350 - Publication au BOPI

Préparations à bases de céréales notamment pâtes alimentaires.