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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RCL
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LES POTAGERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES POTAGERES
RCL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1533764
Date de dépôt :
31/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque LES POTAGERES

Déposée le 31 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) RCL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES POTAGERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RCL domicilié(e) 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2141285) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2141285) - France.

La marque LES POTAGERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES POTAGERES est expirée depuis le 31 mai 2009.

RCL a également déposé les autres marques suivantes : SPAGHIRETTES , DU CHEF ! , LUSTUCRU , ACCORDELLI , LE "DAMIER" , PRESTOU , (Marque figurative) , PAILLE ET FOIN , TOMATA , RIZETTE


RCL (Société Anonyme) - 29, boulevard Charles Nédélec, 13003 MARSEILLE (dossier no 2141285) - France - SIREN 347876898


CABINET FLECHNER - (dossier no 2141285) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Renouvellement sans limitation le 1 avril 1999 n°2141285 - Publication au BOPI 1999-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380745 - Publication au BOPI 2003-11-03

Inscription le 2 juin 2003 - Changement de dénomination n°371632 - Publication au BOPI 2003-06-02

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoules, couscous, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir