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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE
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RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE
RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE SARL
HERVE FROUIN

Numéro de dépôt :
3626447
Date de dépôt :
30/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2019
RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE de RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE

Présentation de la marque RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE

Déposée le 30 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE et HERVE FROUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE domicilié(e) 42 AVENUE DE ROME, ZI LES ESTROUBLANS,13127 VITROLLES - 13127 - France et HERVE FROUIN domicilié(e) 127 AVENUE JEAN PELISSE,13080 LUYNES - 13080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVE FROUIN domicilié(e) 127 AVENUE JEAN PELISSE,13080 LUYNES - 13080 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE est expirée depuis le 30 janvier 2019.


RCL RESEAU COLIS LOGISTIQUE SARL - 42 AVENUE DE ROME, ZI LES ESTROUBLANS,13127 VITROLLES - 13127 - France

HERVE FROUIN - 127 AVENUE JEAN PELISSE,13080 LUYNES - 13080 - France - SIREN 4


HERVE FROUIN - 127 AVENUE JEAN PELISSE,13080 LUYNES - 13080 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 25 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578196 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.