Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R-CLEAN
RCF PARIS 1, EURL

Numéro de dépôt :
4042669
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/10/2023
R-CLEAN de RCF PARIS 1

Présentation de la marque R-CLEAN

Déposée le 25 octobre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RCF PARIS 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « R-CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RCF PARIS 1 domicilié(e) 23 rue du DEPART, Boite 37 - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 688 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCF PARIS 1, M. CAIBE JEAN MARIE domicilié(e) 23 rue du DEPART, Boite 37 - 75014 - PARIS - France.

La marque R-CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R-CLEAN est expirée depuis le 25 octobre 2023.

RCF PARIS 1 a également déposé les autres marques suivantes : R.CLEAN


RCF PARIS 1, EURL - 23 rue du DEPART, Boite 37 - 75014 - PARIS - France - SIREN 489688739


RCF PARIS 1, M. CAIBE JEAN MARIE - 23 rue du DEPART, Boite 37 - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'eau.