Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par RAZEL-BEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Vitrans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-32 du 7 août 2020.
Le déposant est RAZEL-BEC domicilié(e) 3 rue René RAZEL - 91400 - ORSAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Madame Florence MULLER domicilié(e) 158 rue de l'Uniersité - 75007 - PARIS - France.
La marque Vitrans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666578.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAZEL-BEC - 3 rue René RAZEL - 91400 - ORSAY - France
Cabinet Beau de Loménie, Madame Florence MULLER - 158 rue de l'Uniersité - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32
Inscription le 4 novembre 2020 - Retrait partiel n°800365 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52
Véhicules, appareils de locomotion par terre ; camions, camions tri-benne, camions semi-benne, camions nacelles, camionnettes, bennes de camions, fourgons, engins de terrassement comprenant une benne automotrice basculante, tracteurs, tractopelles, pelleteuses-chargeuses, concasseurs (tractopelles), remorques, chariots de chantier, chariots de manutention ;
Matériaux de construction non métalliques, ciment, ciment d'amiante, béton, ardoise, asphalte, briques, chaux, craie brute, cristal de roche, grès de construction, glaise, terre à briques, terre cuite, granit, gypse, macadam, marbre, sable, schistes, poix, bitume, gravier, pierres calcaires, pierres de construction, quartz, tous ces matériaux de construction non métalliques étant à l’état brut et destinés à la construction de routes, de tranchées, de ballasts, d’ouvrages de maçonnerie ou à la réalisation d’espaces verts ; feuilles et plaques en matière artificielle pour le marquage des routes, glissières de sécurité non métalliques pour les routes, granulés de verre pour le marquage de routes, liant pour l'entretien des routes ; produits bitumeux pour la construction des routes à l'exception des stabilisateurs de sols ;
Transport; transports de marchandises ; transport de terre inerte ou polluée (matériaux) ; location de véhicules ; location de véhicules en particulier de camions, camions tri-benne, camions semi-benne, camions nacelles, camionnettes, bennes de camions, fourgons, engins de terrassement comprenant une benne automotrice basculante, tracteurs, tractopelles, pelleteuses-chargeuses, concasseurs (tractopelles), remorques, chariots de chantier, chariots de manutention ; services de chauffeurs.
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