Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SL
M. Raymond Adrien Jean Bernard PICARD

Numéro de dépôt :
1002905
Date de dépôt :
29/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SL

Déposée le 29 novembre 1976 par monsieur Raymond Adrien Jean Bernard PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Raymond Adrien Jean Bernard PICARD domicilié(e) 14, rue Pasteur, à CHATEAUROUX (Indre), de nationalité francaise. - France.

La marque SL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1002905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SL est expirée depuis le 29 novembre 1986.

Raymond Adrien Jean Bernard PICARD a également déposé les autres marques suivantes : SAINT LUC


M. Raymond Adrien Jean Bernard PICARD - 14, rue Pasteur, à CHATEAUROUX (Indre), de nationalité francaise. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005

Café, thé, cacao, riz, tapioca, succédanés du café, farines, préparations de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miels, épices, poivres, vinaigres et sauces.