Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE FIXATIONS
RAYFIX SARL
PB FIXATIONS SARL

Numéro de dépôt :
3089916
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2011

Présentation de la marque ALLIANCE FIXATIONS

Déposée le 20 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYFIX et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PB FIXATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALLIANCE FIXATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) RAYFIX domicilié(e) 26 RUE JACQUART, 93500 PANTIN - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PB FIXATIONS domicilié(e) 26 ALLEE DU CLOS DES CHARMES COLLEGIEN, BP 77, 77615 MARNE LA VALLEE Cédex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. RAYMOND ET CIE - France.

La marque ALLIANCE FIXATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE FIXATIONS est expirée depuis le 20 mars 2011.


RAYFIX SARL - 26 RUE JACQUART, 93500 PANTIN - France

PB FIXATIONS SARL - 26 ALLEE DU CLOS DES CHARMES COLLEGIEN, BP 77, 77615 MARNE LA VALLEE Cédex 3 - France - SIREN 3


A. RAYMOND ET CIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Pièces de fixation par collage et produits adhésifs destinés à l'industrie. Pièces de fixation métalliques destinées à l'industrie du bâtiment et au bricolage, à savoir supports de câbles, manchons de jonction pour câbles, brides pour tubes, brides à cheviller, brides de serrage (serre-câbles) à clipper, brides de serrage (serre-câbles) à visser, et articles de visserie-boulonnerie. Outils et instruments à main entraînés manuellement pour lier entre eux des objets au moyen de lanières en matière plastique. Pièces de fixation en matière plastique destinées à l'industrie du bâtiment et au bricolage, à savoir manchons de jonction pour câbles, brides pour tubes, brides de serrage (serre-câbles). Pièces de fixation en matière plastique destinées à l'industrie du bâtiment, à savoir supports de câbles et brides à cheviller. Lanières en matière plastique pour lier des objets entre eux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.