Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZUCAL
Numéro de dépôt :
1753252
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
06/06/1999
Présentation de la marque ZUCAL
Déposée le 6 juin 1989 par RAVENEAU Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ZUCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZUCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZUCAL est expirée depuis le 6 juin 1999.
RAVENEAU Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06