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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES
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Jean-Baptiste Rautureau
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Jean-Baptiste Rautureau
RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99829925
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2029

Présentation de la marque Jean-Baptiste Rautureau

Déposée le 13 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jean-Baptiste Rautureau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAUTUREAU APPLE SHOES domicilié(e) 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 640 008 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine domicilié(e) 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France.

La marque Jean-Baptiste Rautureau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Jean-Baptiste Rautureau arrivera à expiration en date du 13 décembre 2029.

RAUTUREAU APPLE SHOES a également déposé les autres marques suivantes : POM D'API , (Marque figurative) , SERVICE NATIONAL , FOOT SUCKER , R.A.S. , PATRIOTIC , SCHM..VE , NO , UNCOMMON DENOMINATOR , LA NUI


RAUTUREAU APPLE SHOES, société par actions simplifiée - 2 rue des Boutons d'Or - 85130 - LA GAUBRETIERE - France - SIREN 302640008


LOYER & ABELLO, Mme RUDLOFF Delphine - 9, rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 2 février 2010 n°2429910 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-02-02

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728590 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir & imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].