Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAUT CREATIONS
Numéro de dépôt :
1398184
Date de dépôt :
06/03/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/1997
Présentation de la marque RAUT CREATIONS
Déposée le 6 mars 1987 par RAUT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAUT CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RAUT CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAUT CREATIONS est expirée depuis le 6 mars 1997.
RAUT Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33