Marque enregistrée - Marque en vigueur

BON-O-BIO
Raphaël KEPPEL

Numéro de dépôt :
4201278
Date de dépôt :
03/08/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/08/2025
BON-O-BIO de Raphaël KEPPEL

Présentation de la marque BON-O-BIO

Déposée le 3 août 2015 par Raphaël KEPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BON-O-BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.

Le déposant est Raphaël KEPPEL domicilié(e) 23A rue du Chevreuil - 67170 - GEUDERTHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Raphaël KEPPEL domicilié(e) 23A rue du Chevreuil - 67170 - GEUDERTHEIM - France.

La marque BON-O-BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4201278.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BON-O-BIO arrivera à expiration en date du 3 août 2025.


Raphaël KEPPEL - 23A rue du Chevreuil - 67170 - GEUDERTHEIM - France


Raphaël KEPPEL - 23A rue du Chevreuil - 67170 - GEUDERTHEIM - France


Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés de café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou thé. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleur naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires, crèches d'enfants, mise à disposition de terrains de campig, maison de retraite pour personnes agées, pensions pour animaux.